MENTIONS LÉGALES

EDITEUR DU SITE

QUALITECH

18 boulevard du Pêcher 26200 MONTELIMAR (France)

SAS au capital de 300 000 €

RCS ROMANS : 90 B 23 - SIRET : 353 159 304 00024 - APE : 7112 B

N°TVA : FR 80 353 159 304 

 

SERVICE CLIENT QUALITECH

Tél+ 33 (0) 4 75 01 05 46 - Fax + 33 (0) 4 75 52 31 76 - Mail : qualitech@wanadoo.fr

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION


Francis Tendil - Président de QUALITECH

REALISATEUR DU SITE


ATRACTIV - Agence Conseil en Communication

25 chemin du Bois Roux – 69300 Caluire et Cuire – France – www.atractiv.fr

HÉBERGEUR DU SITE

Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

DONNÉES PERSONNELLES


Les informations personnelles collectées soit par les formulaires de contact et courriels soit par les cookies sont réservées à l’usage interne de notre société. En aucun cas elles ne seront communiquées à des tiers en vue d’exploitation commerciale ou de proposition de produits ou de services.


Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe et en application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les visiteurs bénéficient à tout moment d’un droit d’accès et de modification sur les données personnelles en s’adressant par courrier au service clients.

 

DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


L’ensemble de l’édition de nos sites, les marques, logos, dessins, modèles et vidéos ainsi que le contenu infographique, sont la propriété exclusive de la société QUALITECH.

Le ou les sites internet dans leurs contenus, leurs chartes graphiques, leurs arborescences, les utilitaires et logiciels développés spécifiques et tout signe distinctif sont protégés et ne peuvent être reproduits, modifiés ou contrefaits selon les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

L’altération de cette propriété intellectuelle entraînerait des poursuites devant les juridictions compétentes en matière de violation de cette propriété.